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Commission de Répartition et des œuvres: le Conseil de SUISA propose 15 candidates et candidats

Commission de Répartition et des œuvres: le Conseil de SUISA propose 15 candidates et candidats
Les membres de la Commission de Répartition et des œuvres sont élus par l’Assemblée générale de SUISA. A l’occasion de l’Assemblée générale du 19 juin 2015 à Fribourg, 15 candidates et candidats se présenteront à l’élection.
Image: Manu Leuenberger, avec des illustrations de: Marylia / Shutterstock.com
Lors de l’Assemblée générale de SUISA du 19 juin 2015 à Fribourg, 15 nouveaux représentants seront élus à la Commission de Répartition et des œuvres de SUISA. Depuis la mise au concours en septembre 2014, plus de 120 compositeurs, paroliers et éditeurs ont fait acte de candidature ou ont été proposés à SUISA. Après une procédure de sélection qui a duré plusieurs mois, le Conseil de SUISA propose 15 candidates et candidats à l’Assemblée générale.

Le choix n’a pas été simple: à la suite de la mise au concours en septembre dernier, plus de 120 personnes issues de la scène musicale suisse – compositeurs, paroliers et éditeurs – ont posé leur candidature pour succéder aux 15 membres sortants de la Commission de Répartition et des œuvres (CRO) de SUISA. Les candidatures englobaient tous les genres musicaux et toutes les régions de Suisse et du Liechtenstein.

Une sélection opérée par le Comité et le Conseil de SUISA

En décembre 2014, le Comité de nomination de la CRO, composé de représentants du Conseil de SUISA et de la Direction ainsi que de responsables de la division Membres, ont examiné les dossiers de candidatures reçus. Lors de la sélection, le Comité veille à ce que la future CRO représente le maximum de genres musicaux, toutes les régions linguistiques de la Suisse ainsi que la principauté du Liechtenstein. En outre, la Commission doit également être constituée de compositeurs, de paroliers et d’éditeurs de musique. Enfin, il est également important que la Commission soit aussi équilibrée que possible en termes d’âge et de sexe.

A l’occasion de plusieurs réunions et suite à des entretiens personnels avec certains candidats, le Comité de nomination a établi une liste de tous les successeurs potentiels. Celle-ci a été présentée au Conseil de SUISA, qui a finalement sélectionné 15 candidats à l’occasion de sa réunion du 9 avril 2015.

Présentation des 15 candidats à l’élection

A l’occasion de l’Assemblée générale de SUISA du 19 juin 2015, le Conseil proposera les candidat(e)s suivant(e)s:

Nik Bärtsch – pianiste, compositeur et producteur de musique (Zurich/ZH)
Walter Boss – compositeur de musique pour instruments à vent et chef d’orchestre (Vaduz/FL)
Bruno Brodt – musicien folklorique (Zizers/GR)
Pascal Brunko – technicien du son, compositeur, producteur et éditeur (Valangin/NE)
Ursina Giger – chanteuse et compositrice (Zurich/ZH)
Stephan Kohler – DJ et producteur de musique électronique (Lausanne/VD)
Grégoire Liechti – éditeur (Genève/GE)
Ann Kathrin Lüthi – compositrice et chanteuse (Zurich/ZH)
Xavier Samuel Michel – auteur, compositeur et éditeur (Genève/GE)
Guido Röösli – auteur et éditeur (Lucerne/LU)
Marco Santilli – clarinettiste, compositeur et chanteur (Niederhasli/ZH)
Jörg Schneider – compositeur (Lengnau/BE)
Philipp Schweidler – producteur de musique, compositeur et éditeur (Zurich/ZH)
Mathias Spohr – e-compositeur et musicologue (Zurich/ZH)
Thomas Zbornik – compositeur et éditeur (Arth/SZ)

Vous trouverez les portraits détaillés de tous les candidats dans l’invitation à l’Assemblée générale de SUISA envoyée par courrier, ou ici (PDF, 0.25 MB).

D’autres membres de SUISA sont libres de se présenter à l’élection de la Commission de Répartition et des œuvres à l’occasion de l’Assemblée générale en juin.

Procédure d’élection des membres de la CRO

Avant l’élection de nouveaux membres de la CRO, SUISA publie une mise au concours via ses supports de diffusion, envoie un courrier aux associations et s’adresse directement à des candidats potentiels. Les dossiers de candidatures reçus sont examinés par le Comité de nomination de la CRO. Ce Comité est composé:

  • du président de la Commission de Répartition et des Œuvres,
  • du vice-président du Conseil de SUISA,
  • du président de la Commission du Conseil de SUISA «Tarifs et répartition» ainsi que
  • de la directrice de SUISA responsable du service «Membres et répartition».

Le Comité propose au Conseil de SUISA une sélection de candidats potentiels. Le Conseil choisit ensuite les candidat(e)s qu’il proposera d’élire lors de l’Assemblée générale.

Tâches de la Commission de Répartition et des œuvres

La CRO gère essentiellement les questions de répartition fixées par le règlement en la matière. La Commission

  • examine les dispositions du règlement de répartition et en contrôle les effets sur les produits de répartition;
  • présente des propositions au Conseil concernant la modification du règlement de répartition;
  • traite en première instance les recours contre les décisions de la Direction concernant la classification des programmes d’émission, la protection des œuvres et les arrangements d’œuvres libres de droits;
  • a une fonction de conseil lors de décisions concernant des arrangements non autorisés d’œuvres protégées et de plagiats.

La CRO est élue par les membres à l’occasion de l’Assemblée générale. Conformément aux dispositions des statuts (chiffre 9.4), d’autres missions peuvent également lui être confiées. Chaque membre de la Commission dispose d’une voix, les membres absents ne peuvent pas être représentés par d’autres membres de la Commission.

Conformément aux statuts de SUISA, la CRO se compose de 22 membres au maximum. La CRO compte des auteurs et éditeurs et est élue tous les quatre ans par l’Assemblée générale. La durée d’un mandat est de quatre ans. Les membres ne peuvent être réélus que trois fois.

Les membres actuels de la CRO sont présentés ici.

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